Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMET
EUREX

Numéro de dépôt :
93469286
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque SOMMET

Déposée le 24 mai 1993 par la société EUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société EUREX domicilié(e) Zône Industrielle B.P 78, 76260 EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 350 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque SOMMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMET est expirée depuis le 24 mai 2003.

EUREX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELITE PARIS , (Marque figurative) , FRANCÉLITE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE , BIJOUX PARADISE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE PARIS , Reverse 4 , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE , FRANCELITE , ABAX


EUREX - Zône Industrielle B.P 78, 76260 EU - France - SIREN 326350014


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198059 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 25 juin 2001 - Changement d'adresse n°325865 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°198060 - Publication au BOPI 1996-02-23

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Meubles et notamment supports et tables roulantes par exemple utilisables comme support de matériel télévision, vidéo, informatique